Impressum
Impressum
SuitArt Massanzug AG
Zentralstrasse 95
5430 Wettingen
Suisse
Représentée par :
Manuel Lucente
Contact :
Téléphone : +41 44 516 83 93
E-mail : manu.lucente@suitart.ch
Inscription au registre du commerce :
Inscrite au registre du commerce du canton d’Argovie
Numéro du registre du commerce : CHE-454.060.761
Numéro de TVA :
CHE-454.060.761
Clause de non-responsabilité :
Responsabilité pour les contenus
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages selon l’art. 7, al. 1, de la loi fédérale suisse contre la concurrence déloyale (LCD) et selon les lois générales. Selon les art. 8 à 10 LCD, nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni de rechercher des circonstances qui indiqueraient une activité illicite.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations selon les lois générales n’en sont pas affectées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète du droit. Dès que nous avons connaissance de telles violations, nous supprimons ces contenus sans délai.
Responsabilité pour les liens
Notre site contient des liens vers des sites externes de tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucune influence. Nous ne pouvons donc pas garantir ces contenus. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien pour détecter d’éventuelles violations du droit. Aucun contenu illicite n’était identifiable à ce moment-là.
Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnable sans indice concret d’une violation du droit. Dès que nous avons connaissance de violations du droit, nous supprimons ces liens sans délai.
Droit d’auteur
Les contenus et les œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur suisse. La reproduction, la modification, la diffusion et toute forme d’exploitation hors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de ce site sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial.
Lorsque les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatez malgré tout une violation du droit d’auteur, merci de nous le signaler. Dès que nous avons connaissance de violations du droit, nous supprimons ces contenus sans délai.